Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales.
Policy Overview
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Keyboard Prune incluent le développement de logiciels pour les entreprises, conformément aux spécifications convenues avec le client.
Core Terms
Operational Terms Ledger
The following clauses define active use conditions, service scope, and administrative handling standards. Review each indexed entry together with its referenced document before continuing to use the service. For account-specific questions or notice delivery, contact Contact.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement seront déterminées lors de la conclusion d'un contrat spécifique avec le client.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales peuvent varier selon les projets et seront précisées dans les contrats individuels.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services offerts par Keyboard Prune sont réservés.
06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionKeyboard Prune ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de ses services.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.